Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAINTENON
Syndicat d'initiative de Maintenon Pierres, Association LOI 1901
Mairie de MAINTENON, Administration Publique

Numéro de dépôt :
3921055
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MAINTENON de Syndicat d\'initiative de Maintenon Pierres

Présentation de la marque MAINTENON

Déposée le 11 mai 2012 par l'association loi 1901 Syndicat d'initiative de Maintenon Pierres et Mairie de MAINTENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAINTENON »

Les déposants sont l'association loi 1901 Syndicat d'initiative de Maintenon Pierres domicilié(e) 7 Place Aristide Briand, B.P. 50006 - 28133 - MAINTENON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Mairie de MAINTENON, Administration Publique domicilié(e) 7 Place Aristide Briand - 28130 - MAINTENON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de MAINTENON domicilié(e) 7 Place Aristide Briand - 28130 - MAINTENON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Syndicat d'initiative de Maintenon Pierres, Association LOI 1901 - 7 Place Aristide Briand, B.P. 50006 - 28133 - MAINTENON CEDEX - France - SIREN 4

Mairie de MAINTENON, Administration Publique - 7 Place Aristide Briand - 28130 - MAINTENON - France


Mairie de MAINTENON - 7 Place Aristide Briand - 28130 - MAINTENON - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598538 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.